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Marques déposées par la société G.A.E.C. DOMAINE PIQUEMAL
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Côtes du Roussillon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côtes du Roussillon
G.A.E.C. DOMAINE PIQUEMAL

Numéro de dépôt :
99786016
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque Côtes du Roussillon

Déposée le 7 avril 1999 par la société G.A.E.C. DOMAINE PIQUEMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « Côtes du Roussillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société G.A.E.C. DOMAINE PIQUEMAL domicilié(e) 1 rue Pierre Lefranc, 66600 ESPIRA DE L'AGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 360 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PIQUEMAL PIERRE - France.

La marque Côtes du Roussillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côtes du Roussillon est expirée depuis le 7 avril 2009.

G.A.E.C. DOMAINE PIQUEMAL a également déposé les autres marques suivantes : Les Terres Grillées


G.A.E.C. DOMAINE PIQUEMAL - 1 rue Pierre Lefranc, 66600 ESPIRA DE L'AGLY - France - SIREN 405360801


Mr PIQUEMAL PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine " Côtes du Roussillon ".